MENTIONS LEGALES

Le site www.inoteqhpi.com est exploité par son propriétaire :

INOTEQ.HPI
SASU au capital de 5.000 Euros
Siège : 12 route de Sées 61200 ARGENTAN
Siret : 810 847 715 00010 - NAF : 4669B - RCS Alençon
N° TVA : FR49 810 847 715

Directeur de la publication
Philippe GEFFROY
12 route de Sées 61200 ARGENTAN
contact@inoteqhpi.com

Hébergement
OVH - 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX

PROPRIETE INTELLECTUELLE

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site internet  www.inoteqhpi.com a fait l'objet d'une déclaration (n°1875478) auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
 
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la  loi « Informatique et Libertés »). Pour l’exercer, l’utilisateur peut s’adresser auprès du Directeur de la publication visé précédemment.

L’utilisateur du présent site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

L’exploitant du site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une indisponibilité des informations ou même de l’exactitude des informations figurant sur le présent site.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. 

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite. 

Les utilisateurs visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site internet. 

CREDITS PHOTOS / VIDEOS

© Inoteq.Hpi / © Fotolia / © Shutterstock